--- Urbanisme ---
 PLU

 RAPPORT DE PRESENTATION

 RAPPORT DE PRESENTATION

 RAPPORT DE PRESENTATION

 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

 RESUME NON TECHNIQUE

 PADD

 ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

 REGLEMENT

 PLAN ZONAGE SUD

 PLAN ZONAGE NORD

 PLAN DE ZONAGE BOURG DE BERRIAS

 PLAN DES ZONES INONDABLES

 LISTE ET TEXTES DES SERVITUDES

 PLAN DES SERVITUDES

 PLAN DES RESEAUX EAU POTABLE

 PLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT COLLECTIF

 PLAN DES RESEAUX EAUX PLUVIALES

 PLAN DES REGLES PARTICULIERES

 ANNEXES TECHNIQUES

 CARTE ZONAGE ASSAINISSEMENT

 ANNEXES SANITAIRES

 RAPPORT ENQUETE PLU

 INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

 ARRETE METTANT A JOUR LE PLU

 ARRETE METTANT A JOUR LE PLU

 TAXE AMENAGEMENT
 
PLU
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Date de publication : 24/11/2018

PLU

En date du 14 novembre 2018, le Conseil Municipal a approuvé le P.L.U.

PLU
 
RAPPORT DE PRESENTATION
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Date de publication : 03/12/2018

RAPPORT DE PRÉSENTATION

RAPPORT DE PRESENTATION
 
RAPPORT DE PRESENTATION
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Date de publication : 03/12/2018

RAPPORT DE PRESENTATION
 
RAPPORT DE PRESENTATION
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Date de publication : 03/12/2018

RAPPORT DE PRESENTATION
 
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
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Date de publication : 03/12/2018

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
 
RESUME NON TECHNIQUE
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Date de publication : 03/12/2018

RESUME NON TECHNIQUE
 
PADD
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Date de publication : 03/12/2018

PADD

PADD
 
ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
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Date de publication : 03/12/2018

ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
 
REGLEMENT
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Date de publication : 03/12/2018

RÈGLEMENT

REGLEMENT
 
PLAN ZONAGE SUD
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN ZONAGE SUD

PLAN ZONAGE SUD
 
PLAN ZONAGE NORD
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN ZONAGE NORD

PLAN ZONAGE NORD
 
PLAN DE ZONAGE BOURG DE BERRIAS
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN DE ZONAGE BOURG DE BERRIAS
 
PLAN DES ZONES INONDABLES
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Date de publication : 05/03/2018

PLAN DES ZONES INONDABLES

PLAN DES ZONES INONDABLES
 
LISTE ET TEXTES DES SERVITUDES
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Date de publication : 03/12/2018

LISTE ET TEXTES DES  SERVITUDES

LISTE ET TEXTES DES SERVITUDES
 
PLAN DES SERVITUDES
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN DES SERVITUDES

PLAN DES SERVITUDES
 
PLAN DES RESEAUX EAU POTABLE
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN DES RESEAUX EAU POTABLE

PLAN DES RESEAUX EAU POTABLE
 
PLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT COLLECTIF

PLAN DES RESEAUX ASSAINISSEMENT COLLECTIF
 
PLAN DES RESEAUX EAUX PLUVIALES
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN DES RESEAUX EAUX PLUVIALES

PLAN DES RESEAUX EAUX PLUVIALES
 
PLAN DES REGLES PARTICULIERES
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Date de publication : 03/12/2018

PLAN DES RÈGLES PARTICULIÈRES

PLAN DES REGLES PARTICULIERES
 
ANNEXES TECHNIQUES
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Date de publication : 03/12/2018

ANNEXES TECHNIQUES

ANNEXES TECHNIQUES
 
CARTE ZONAGE ASSAINISSEMENT
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Date de publication : 03/12/2018

CARTE ZONAGE ASSAINISSEMENT

CARTE ZONAGE ASSAINISSEMENT
 
ANNEXES SANITAIRES
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Date de publication : 03/12/2018

ANNEXES SANITAIRES
 
RAPPORT ENQUETE PLU
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Date de publication : 03/12/2018

RAPPORT ENQUETE PLU
 
INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
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Date de publication : 03/04/2019

INSTAURATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

 
ARRETE METTANT A JOUR LE PLU
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Date de publication : 25/04/2019

ARRETE METTANT A JOUR LE PLU

 
ARRETE METTANT A JOUR LE PLU
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Date de publication : 19/06/2020

ARRETE METTANT A JOUR LE PLU

 
TAXE AMENAGEMENT
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Date de publication : 11/12/2020

TAXE AMENAGEMENT